1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site minouprint.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire et Éditeur : La Fabrique à T-shirt (Entrepreneur individuel : Korng Sombath)
- SIRET : 93893324900014
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR75938933249
- Siège social : 17 Rue du Docteur Jean-François Porot, 71300 Montceau-les-Mines
- Responsable de la publication : Korng Sombath
- Contact : support@minouprint.fr | +33 7 75 78 40 96
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Shopify Inc.
Siège social : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
Téléphone : 1-613-241-2828
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Données personnelles et Cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : support@minouprint.fr.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
5. Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'entreprise.